La licence doit idéalement être mise en place avant le développement du logiciel, dans le respect des éventuels contrats et conventions et avec l’accord de la tutelle concernée et de l’ensemble des co-auteurs, et de toute façon impérativement avant sa diffusion.
Elle doit aussi tenir compte des conditions de diffusion des briques logicielles préexistantes intégrées dans le code.
Il existe des outils qui peuvent aider à analyser le code pour identifier les briques libres et les licences associées comme Fossology.
Les différentes étapes
Étape 1
Identifier toutes les contributions et les co-auteurs, ainsi que les dépendances qui auront un impact sur le choix de la licence.
Étape 2
Contacter le service de valorisation (si vous ne savez pas à qui vous adresser : mail à sos-codes-recherche@univ-grenoble-alpes.fr)
Étape 3
Intégrer les fichiers nécessaires, ainsi que les entêtes dans les fichiers sources :
- Au minimum, fichiers README, AUTHORS, CONTRIBUTING et LICENSE, au format texte simple ou avec du markdown (langage de balisage léger, pour en savoir plus sur le format markdown voir par exemple ce guide ou celui-ci).
- README : description du projet,
- AUTHORS : liste des personnes qui doivent être créditées pour le logiciel,
- CONTRIBUTING : guide de contribution, comment s’impliquer et identification du processus de contribution et des licences associées,
- LICENSE : licence de publication du logiciel.
- Intégrer dans chaque fichier source au minimum son auteur et son identifiant de licence SPDX.
Exemple d’entête
/*
* Copyright (c) 2017 Alice Commit <alice@example.com>
*
* SPDX-License-Identifier: BSD-2-Clause
* License-Filename: LICENSES/BSD-2-Clause_Alice.txt
*/A noter qu’il faut aussi réfléchir à la licence de diffusion de la documentation et des supports qui accompagnent le logiciel. Les licences associées sont similaires à celles utilisées pour les données.